Vous vendez votre bien à Carnac. Vous vous demandez s’il est judicieux de le vendre meublé ou pas.
Découvrez tout ce qu’il faut savoir dans cet article et notamment les avantages et inconvénients de vendre son bien avec du mobilier.
Biens immobiliers, biens mobiliers
Sans rentrer dans des aspects juridiques et autres considérations notariales, un bien immobilier objet d’une vente, si l’on s’autorise à vulgariser les termes (les puristes nous pardonneront), est en fait décomposé en un bien immeuble, des biens meubles et des objets mobiliers.
Par définition, la construction (le bâti constituant le logement) et tout ce qui en est indissociable (encastré, fixé par des visses, collé ou autre technique de fixation), y compris de l’ameublement qui ne peut être détaché sans dégradation), constitue le bien immeuble. On y retrouve notamment les meubles de cuisine encastrés, la baignoire de la salle de bain, le wc etc …
Les biens meubles, quant à eux, sont des biens qui peuvent se transporter d’un lieu à l’autre et sont destinés à l’usage des logements, comprenant notamment l’électroménager, les biens électroniques, un canapé, une table de salle à manger et ses chaises, un vieux buffet breton etc …
Enfin, tout en étant des biens meubles, on pourra distinguer en plus les objets mobiliers (tels que mentionnées dans les avants-contrats de vente) qui peuvent se résumer comme étant destinés à l’ornement des logements, les éléments de décoration.
Un logement vendu meublé
Un bien vendu meublé va donc comporter non seulement le bien lui-même mais également tout ce qui va rester dedans.
Dans les faits, la question de vendre un bien meublé ou pas résulte plus souvent du souhait du propriétaire de ne pas vouloir conserver le mobilier existant, plus que de la volonté de valoriser plus encore le bien vendu. Soit parce qu’il n’en aura plus l’utilité ou simplement qu’il n’aura pas assez de place dans son futur logement, soit parce que la vente n’est pas suivie d’une acquisition, soit parce qu’il s’agit de meubles simples et bon marché, à usage de vacances, sans valeur véritable si ce n’est son intérêt pratique. Et il y a certainement d’autres situations possibles.
Par ailleurs, il devient aujourd’hui plus compliqué de se débarrasser du mobilier. Des organismes comme Emmaus sont de plus en plus exigeants quant aux critères des mobiliers récupérés ou pas, selon ce qui est rapporté par les propriétaires vendeurs. Faire appel à un professionnel représente quant à lui un coût qui dépasse souvent le prix du mobilier à évacuer, surtout pour des petits logements et avec un mobilier faiblement qualitatif. Il paraît alors souvent plus simple de laisser sur place ce qui ne vous intéresse pas.
Bien vendu meublé : un compromis entre vendeur et acquéreur
La législation n’impose pas au vendeur de vendre son bien vide. L’acquéreur doit simplement être informé du fait que le bien soit vendu meublé, et accepter d’acquérir le mobilier en question, avec ou sans compensation financière. Dans ce domaine tout est question de négociation et compromis entre vendeur et acquéreur.
Concrètement, vous pouvez préciser à votre agent immobilier que le bien est vendu avec tout le mobilier à l’exception de tel ou tel meuble en particulier. Votre acquéreur peut néanmoins faire une offre conditionnée au fait que le mobilier soit retiré aux frais du vendeur. Charge au vendeur d’accepter ou pas les conditions de l’offre. À l’inverse, un acquéreur peut demander à ce que le mobilier soit vendu avec le bien immobilier dans son offre. Tout est possible, pour un, plusieurs ou l’intégralité du mobilier. Tout se négocie.
Ce qui est important, c’est que le mobilier compris dans la vente soit bien listé de façon précise, et ce idéalement dès la rédaction de l’offre d’achat, pour éviter toute incompréhension. Cette même liste sera reprise dans le compromis de vente puis lors de la réitération authentique chez le notaire.
Vendre son bien meublé : avantages et inconvévients
Sous réserve qu’il y ait un accord clair avec vendeur et acquéreur, le fait de vendre son bien meublé ne présente donc pas d’inconvénient particulier.
Au contraire, le fait d’intégrer et détailler des biens meubles et objets mobiliers dans la vente va permettre de soustraire une partie du prix de vente aux frais de notaire, ce qui présente un intérêt financier pour l’acquéreur. Si 10.000 euros de biens meubles et objets mobiliers ont été valorisés, c’est pas moins de 700 euros d’économie sur les droits de mutation dans l’ancien. Certes, cela ne révolutionne pas le prix d’acquisition mais cela est toujours bon à prendre et permettra de couvrir l’achat d’un réfrigérateur, si le vendeur récupère le sien !
Pour le vendeur aussi cela peut présenter un intérêt financier puisque ce même montant viendra en réduction de la somme prise en compte dans l’assiette de calcul de la plus-value, si ce dernier en est redevable, avec une économie d’impôts à la clé !
Les précautions à prendre
En premier lieu, il conviendra de préciser que l’acquéreur ne pourra exercer de recours contre le vendeur, en raison de mauvais fonctionnement, de mauvais état, de défaut d’entretien ou de vétusté, des biens meubles et objets mobiliers : ils sont achetés en l’état.
Par ailleurs, si une valeur a été attribuée, il convient de rappeler que ce chiffrage n’ayant pas été réalisé par un commissaire de justice ou autre homme de loi, les valeurs attribuées aux meubles et objets mobiliers compris dans la vente sont susceptibles d’être contestées par l’Administration fiscale. Il faut donc valoriser de façon raisonnable. Si des factures sont disponibles, pensez à les joindre au compromis de vente.
Pour terminer, il appartient au vendeur et surtout à l’acquéreur, de s’assurer que le mobilier listé est bien présent dans le bien avant de passer chez le notaire et la remise des clés. Cette vérification peut être faite lors de la dernière visite (au moment du relevé des compteurs), afin de s’assurer que le vendeur n’a pas, par exemple, récupéré le réfrigérateur par erreur (lui ou les déménageurs), ce qui est loin d’être un cas isolé.
L’avis de CarnacImmobilier.fr
« Des maisons de famille au mobilier ancien, un appartement dédié à du locatif avec des meubles simples, une grande maison à Carnac-plage vendue au profit de l’achat d’un appartement beaucoup plus petit dans le bourg de Carnac, cette problématique de gestion des biens meubles et objets mobiliers est récurrente.
Comme toujours, l’accompagnement d’un professionnel de l’immobilier, avec ses bons réflexes, ses recommandations et la connaissance des bonnes pratiques, permet souvent de simplifier et d’assurer le bon déroulement d’une transaction comportant un bien immeuble et des biens meubles et autres objets mobiliers.
Enfin, une valorisation raisonnable vous permettra de réaliser de petites économies avec un petit effort de rédaction et de formulation.
Hormis cela, et toutes les petites précautions pour lesquelles un agent immobilier peut vous accompagner, vendre son bien meublé peut être une solution satisfaisante et utile pour l’ensemble des parties.
Et vous, si en plus, cela dépanne ou rend service, il n’y a vraiment aucune raison de s’en priver !
Merci et à très vite sur CarnacImmobilier.fr »
Alexandre FLETCHER / Fondateur du blog CarnacImmobilier.fr